Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.C.L. Découverte culture & Loisirs
SANTOS MARTINE

Numéro de dépôt :
3340005
Date de dépôt :
09/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/02/2015
D.C.L. Découverte culture & Loisirs de SANTOS MARTINE

Présentation de la marque D.C.L. Découverte culture & Loisirs

Déposée le 9 février 2005 par SANTOS MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « D.C.L. Découverte culture & Loisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est SANTOS MARTINE domicilié(e) 39 Rue MARCEAU,33220 SAINTE FOY LA GRANDE - 33220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTOS MARTINE SAINTE FOY VOYAGES domicilié(e) 39, rue Marceau,33220 SAINTE FOY LA GRANDE - 33220 - France.

La marque D.C.L. Découverte culture & Loisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.C.L. Découverte culture & Loisirs est expirée depuis le 9 février 2015.


SANTOS MARTINE - 39 Rue MARCEAU,33220 SAINTE FOY LA GRANDE - 33220 - France


SANTOS MARTINE SAINTE FOY VOYAGES - 39, rue Marceau,33220 SAINTE FOY LA GRANDE - 33220 - France


Inscription le 22 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465239 - Publication au BOPI 2007-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Organisation de voyages. Activités sportives culturelles et de loisirs. Reservation de logements temporaires. Revues magasines.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.